2-BULLETIN D'ADHESION

Cette première adhésion vous est proposée pour une période de 15 mois, du 1^er octobre 2008 au 31 décembre 2009, pour le prix d’une cotisation annuelle soit 1 € par an et par lot principal.

Le nombre de lots principaux s’obtient en comptabilisant, dans le règlement de copropriété, les lots qui ont pour désignation " appartement ", " commerce ", " bureaux "

Pour adhérer collectivement à l’ARCI il faut joindre à ce bulletin d’adhésion :
La copie de l’extrait du procès verbal de la dernière assemblée générale concernant l’élection des membres du conseil syndical.
A réception de ces documents, nous vous adresserons une facture que vous devrez transmettre au syndic pour qu’il puisse la régler, par chèque à l’ordre de l’ARCI, dans un délai d’un mois maximum.
Dès que votre cotisation sera réglée, une facture acquittée vous sera remise.

Bulletin Adhésion 2008 – 2009

…Bulletin à adresser à

ARCI 17, rue des Bruyères Les Courlis 89113 CHARBUY

Conseil Syndical de la copropriété
…………………………………………………………………………………………………………

Adresse………………………………………………………………………………………………...

Code postal………………………………Commune…………………………………………………
- Nom et prénom du Président du Conseil Syndical :
- …………………………………………………………………………………………………………
  
  Adresse du Président du Conseil Syndical ( si elle est différente de celle de la copropriété )
  
  …………………………………………………………………………………………………………
  
  Tel : ……………………………………………
  
  Adresse e-mail :…………………………………………...
  - Raison sociale et adresse du syndic professionnel :
  - …………………………………………………………………………………………………………
    
    …………………………………………………………………………………………………………
    
    Cotisation de l’année 2008 – 2009
    
    La copropriété ci-dessus désignée est composée de ……….. LOTS PRINCIPAUX
    
    La cotisation pour cette première adhésion ( 1 an et 3 mois ) s’établit comme suit :
    
    ( base de calcul 1€ par lot principal et par an )
    
    1 € par lot principal X ………….. nombre de lots principaux
    
    SOIT : ……………………………….. € ( pour 15 mois )
    
    L’adhésion est valable du 1^er Octobre 2008 au 31 Décembre 2009
    - Les frais d’adhésion à l’ARCI étant des frais d’assistance technique, le Conseil Syndical en demandera le paiement au syndic, au titre de l’article 27 du décret du 17 mars 1967, modifié par le décret du 27 mai 2004. Ces frais seront répartis entre les copropriétaires.
    Le Conseil Syndical reconnaît avoir pris connaissance des statuts et éventuellement du règlement intérieur et y adhère sans restriction.
    
    A……………………….. , le ……………………. Pour le Conseil Syndical
    
    Le Président ( signature )